CH AEV, AC Massongex, P 707 Règlement de compte entre le vidomne Louis Antoine de Quartéry de Saint-Maurice et la commune de Massongex. Il est aussi question d'un convenu passé entre les deux parties relatif aux Iles des Palluds et à l'ancien bâtiment de la Vidondée. Président: Pierre-Maurice Long

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 706 Arrêté du Conseil communal de Massongex en neuf articles concernant l'exploitation des bois et la police forestière. Conseiller: Ch. Primmaz., 23.11.1815 (Document)
        CH AEV, AC Massongex, P 707 Règlement de compte entre le vidomne Louis Antoine de Quartéry de Saint-Maurice et la commune de Massongex. Il est aussi question d'un convenu passé entre les deux parties relatif aux Iles des Palluds et à l'ancien bâtiment de la Vidondée. Président: Pierre-Maurice Long
        CH AEV, AC Massongex, P 708 Procès entre la commune de Saint-Maurice d'une part, et la commune de Massongex d'autre part, concernant la validité ou la nullité d'un acte de transaction du 11 avril 1815, passé entre les communes respectives et fixant certains droits des citoyens habitant sur le terr

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 707

Titre:

Règlement de compte entre le vidomne Louis Antoine de Quartéry de Saint-Maurice et la commune de Massongex. Il est aussi question d'un convenu passé entre les deux parties relatif aux Iles des Palluds et à l'ancien bâtiment de la Vidondée. Président: Pierre-Maurice Longeat. Pour le vidomne: comte de Chaignon, son neveu.