CH AEV, AC Massongex, P 840 Convention en quatorze points passée entre la commune de Massongex et Frédéric Robatel, commissaire arpenteur, domicilié à Martigny, au sujet de la confection du plan géométrique et parcellaire par district, de tout le territoire de la commune de Massongex., 31.05.1830

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 839 Convention entre la commune de Massongex et Monsieur le commissaire Frédéric Robatel de Martigny au sujet de la confection du plan et cadastre de la commune de Massongex., 31.05.1830 (Document)
        CH AEV, AC Massongex, P 840 Convention en quatorze points passée entre la commune de Massongex et Frédéric Robatel, commissaire arpenteur, domicilié à Martigny, au sujet de la confection du plan géométrique et parcellaire par district, de tout le territoire de la commune de Massongex., 31.05.1830
        CH AEV, AC Massongex, P 841 Arrêté du Conseil communal de Massongex interdisant de couper sans permission du bois vert ou sec dans les Iles et les Rappes communales sous peine de sanctions. Président: Chappex., 05.12.1830 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 840

Cotes anciennes:

C 3 11/6

Titre:

Convention en quatorze points passée entre la commune de Massongex et Frédéric Robatel, commissaire arpenteur, domicilié à Martigny, au sujet de la confection du plan géométrique et parcellaire par district, de tout le territoire de la commune de Massongex.