CH AEV, AC Massongex, P 997 Règlement concernant les mesures contre les incendies, la police du feu et l'organisation des sapeurs-pompiers de Massongex. \ Vu et approuvé par le Département de l'intérieur., 28.12.1883 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 996 Différend entre la commune de Massongex et Joseph Gallay, garde-ligne, domicilié à Massongex, au sujet de l'impôt sur le traitement. Exploits et séances devant le juge., 1882-1883 (Document)
        $CH AEV, AC Massongex, P 997 Règlement concernant les mesures contre les incendies, la police du feu et l'organisation des sapeurs-pompiers de Massongex. \ Vu et approuvé par le Département de l'intérieur., 28.12.1883 (Document)$ CH AEV, AC Massongex, P 997 Règlement concernant les mesures contre les incendies, la police du feu et l'organisation des sapeurs-pompiers de Massongex. \ Vu et approuvé par le Département de l'intérieur., 28.12.1883 (Document)
        CH AEV, AC Massongex, P 998 Lettres du Département de l'intérieur du canton du Valais au Conseil communal de Massongex concernant la décision du Conseil d'Etat sur le recours en matière d'impôt de Barman P.M., Gollay, garde-voie et consorts, contre la commune de Massongex. Chef du département: de

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 997

Cotes anciennes:

K 31

Titre:

Règlement concernant les mesures contre les incendies, la police du feu et l'organisation des sapeurs-pompiers de Massongex.
Vu et approuvé par le Département de l'intérieur.

Dates
Période de création:	28/12/1883
Lieu:	Massongex

Support
Support / Träger:	Papier, 4 folios, 22x35 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1913

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=198417

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Massongex, P 997 Règlement concernant les mesures contre les incendies, la police du feu et l'organisation des sapeurs-pompiers de Massongex. \ Vu et approuvé par le Département de l'intérieur., 28.12.1883 (Document)

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