CH AEV, AC Massongex, P 998 Lettres du Département de l'intérieur du canton du Valais au Conseil communal de Massongex concernant la décision du Conseil d'Etat sur le recours en matière d'impôt de Barman P.M., Gollay, garde-voie et consorts, contre la commune de Massongex. Chef du département: de

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Massongex, P 997 Règlement concernant les mesures contre les incendies, la police du feu et l'organisation des sapeurs-pompiers de Massongex. \ Vu et approuvé par le Département de l'intérieur., 28.12.1883 (Document)$ CH AEV, AC Massongex, P 997 Règlement concernant les mesures contre les incendies, la police du feu et l'organisation des sapeurs-pompiers de Massongex. \ Vu et approuvé par le Département de l'intérieur., 28.12.1883 (Document)
        CH AEV, AC Massongex, P 998 Lettres du Département de l'intérieur du canton du Valais au Conseil communal de Massongex concernant la décision du Conseil d'Etat sur le recours en matière d'impôt de Barman P.M., Gollay, garde-voie et consorts, contre la commune de Massongex. Chef du département: de
        CH AEV, AC Massongex, P 999 Différend entre la commune de Massongex et François Morisod, menuisier, du même lieu, concernant l'impôt industriel. Exploits, séances, jugement., 1885-1886 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 998

Cotes anciennes:

L 5

Titre:

Lettres du Département de l'intérieur du canton du Valais au Conseil communal de Massongex concernant la décision du Conseil d'Etat sur le recours en matière d'impôt de Barman P.M., Gollay, garde-voie et consorts, contre la commune de Massongex. Chef du département: de la Pierre.