AcMy, FAATo, P 164 Affaire Tavernier-Troillet (1 et 2)., 22.01.1896-20.05.1896 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Association des Archives de la Commune de Martigny (AACM) (Archives)
  - Archives privées - Familles, Associations, Sociétés (Archives)
    - AcMy, FAATo Fondation Abbé Antoine-Torrione, 1317-1987 (Fonds)
      - AcMy, FAATo, P Papiers, 1317-1950 (Série)
        
        AcMy, FAATo, P 163 Maurice Tavernier, dépositaire des minutes d'Etienne Marie Tavernier (1 et 2)., 01.03.1895-02.03.1895 (Dossier)
        AcMy, FAATo, P 164 Affaire Tavernier-Troillet (1 et 2)., 22.01.1896-20.05.1896 (Dossier)
        
        $AcMy, FAATo, P 164/1 a) 22.01.1896. Jugement rendu par le Tribunal du IVe arrondissement pour le district de Martigny dans la cause M. Troillet, procureur, à Bagnes, contre l'avocat Maurice Tavernier, préposé aux poursuites, à Martigny-Ville. \ b) 17.02.1896, Martigny. Notification au préposé. \ c$ AcMy, FAATo, P 164/1 a) 22.01.1896. Jugement rendu par le Tribunal du IVe arrondissement pour le district de Martigny dans la cause M. Troillet, procureur, à Bagnes, contre l'avocat Maurice Tavernier, préposé aux poursuites, à Martigny-Ville. \ b) 17.02.1896, Martigny. Notification au préposé. \ c
        
        AcMy, FAATo, P 165 a) 16.05.1898. Le juge-instructeur du district de Martigny décide d'accorder la main levée de l'opposition faite en commandement de payer par Virginie Bender, de Fully, représentée par Jules Bender, domicilié à Vers l'Eglise, et assisté de Troillet, avocat, en faveur de Buck Gam

Niveau:

Dossier

Zone d'identification

Cote:

AcMy, FAATo, P 164

Titre:

Affaire Tavernier-Troillet (1 et 2).

Dates
Période de création:	22/01/1896 - 20/05/1896

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1896

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=208484

Portfolio:
Désignation:

AcMy, FAATo, P 164 Affaire Tavernier-Troillet (1 et 2)., 22.01.1896-20.05.1896 (Dossier)

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