CH AEV, 2210-3 Patentes, concessions des exploitations d'établissements publics, 1918-1985 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2210-3
Titre:Patentes, concessions des exploitations d'établissements publics
Période de création:1918 - 1985

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:22 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:3,30

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce sous-fonds regroupe plusieurs versements, dont, notamment, le versement 2210-1963/41.
Après le récollement effectué en 2011, on a constaté que ces boîtes ne portaient pas de numéro d'entrée.

Raphaël Vaudaux au nom de la Société Lifing, spécialisée dans l'archivage, a retraité ce sous-fonds en 2012. Les dossiers ont été reconditionnés et décrits selon les normes en vigueur.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1963/41
Date d'entrée:30/09/1963
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Le retraitement de 2012 a conduit à éliminer une série de documents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 4/3-4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1985
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Difficile
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=227947
 

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