CH AEV, AC Bovernier, P 33 Règlement communal. Début: "A l'instance de Jean des Vaux, sindique de Bourvergnis, par l'avis d'honneste François Poipez, métral de Bouvergnis, et honneste Théodule des Vaux, jadis métral dudit lieu, et Jean-François Lovey, ses conseillers, font entendre les arrest comm

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Bovernier, P 33
Titre:Règlement communal. Début: "A l'instance de Jean des Vaux, sindique de Bourvergnis, par l'avis d'honneste François Poipez, métral de Bouvergnis, et honneste Théodule des Vaux, jadis métral dudit lieu, et Jean-François Lovey, ses conseillers, font entendre les arrest comme s'en suit de la commune de Bouvergnis".
Au premier folio a été cousu un feuillet: 08.12.1773, adjonction faite par le syndic Jean-Georges Puippe.

Dates

Période de création:après 1680
Période de création, notes.:s.d., date estimée (Théodule des Vaux était métral en 1680 encore).
Lieu:Bovernier

Support

Support / Träger:Cahier, 5 folios, 23,2x17 cm
Type de documents d'archives:Original

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=244927
 

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