CH AEV, AC Sembrancher, J 25 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Joseph Besse, du Cotterg, accusé de vol de bois au préjudice de Maurice Antoine Besson de Fontenelle/Bagnes. \ Séance, audition de témoins, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittier.,

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, J Protocoles des juges et châtelains, 1802-1907 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, J 1-42 Tribunal du dizain d'Entremont, 1837-1850 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, J 24 Copie du jugement rendu par le tribunal correctionnel du district d'Entremont dans le procès entre Baptiste Bullioz, domicilié à Orsières, et Antoine Saglioz, domicilié à la Bâtiaz. Ce dernier étant accusé d'avoir soustrait de la chaux fondue près de la chapelle de Lau
        $CH AEV, AC Sembrancher, J 25 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Joseph Besse, du Cotterg, accusé de vol de bois au préjudice de Maurice Antoine Besson de Fontenelle/Bagnes. \ Séance, audition de témoins, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittier.,$ CH AEV, AC Sembrancher, J 25 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Joseph Besse, du Cotterg, accusé de vol de bois au préjudice de Maurice Antoine Besson de Fontenelle/Bagnes. \ Séance, audition de témoins, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittier.,
        $CH AEV, AC Sembrancher, J 26 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Gabriel Métroz, de la Garde/Sembrancher, accusé de vol de bois au préjudice de Philibert Métroz, du même lieu. \ Plainte, séances, audition de témoins, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittie$ CH AEV, AC Sembrancher, J 26 Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Gabriel Métroz, de la Garde/Sembrancher, accusé de vol de bois au préjudice de Philibert Métroz, du même lieu. \ Plainte, séances, audition de témoins, jugement et liste de frais. \ Président: Etienne Pittie

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, J 25

Titre:

Procédure par devant le tribunal du dizain d'Entremont contre Maurice Joseph Besse, du Cotterg, accusé de vol de bois au préjudice de Maurice Antoine Besson de Fontenelle/Bagnes.
Séance, audition de témoins, jugement et liste de frais.
Président: Etienne Pittier.