CH AEV, AC Sembrancher, D III/46a Extrait de reconnaissances indiquant les tarifs du pontonnage de Martigny ainsi que les bénéficiaires, parmi lesquels, le seigneur de Coudrée. \ Commissaire ducal, noble Perronet Cavelli., 1450 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, D III Souste, 1326-1831 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, D III/45 Suppliques adressées à la Diète par Sembrancher et Bourg-Saint-Pierre au sujet de leurs droits de souste., 12.1783 (Document)
        $CH AEV, AC Sembrancher, D III/46a Extrait de reconnaissances indiquant les tarifs du pontonnage de Martigny ainsi que les bénéficiaires, parmi lesquels, le seigneur de Coudrée. \ Commissaire ducal, noble Perronet Cavelli., 1450 (env.) (Document)$ CH AEV, AC Sembrancher, D III/46a Extrait de reconnaissances indiquant les tarifs du pontonnage de Martigny ainsi que les bénéficiaires, parmi lesquels, le seigneur de Coudrée. \ Commissaire ducal, noble Perronet Cavelli., 1450 (env.) (Document)
        CH AEV, AC Sembrancher, D III/46b La Diète approuve les usages et libertés en usage à Martigny et dans les paroisses du mandement. Le 9 juin suivant, la Diète confirme cette décision, mais en modifiant le tarif des plaintes en justice le 22 décembre suivant. Sous le titre on a écrit qui ces franch

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, D III/46a

Cotes anciennes:

E 79

Titre:

Extrait de reconnaissances indiquant les tarifs du pontonnage de Martigny ainsi que les bénéficiaires, parmi lesquels, le seigneur de Coudrée.
Commissaire ducal, noble Perronet Cavelli.

Dates
Période de création:	env. 1450
Période de création, notes.:	s.d., date estimée

Support
Support / Träger:	Feuille papier, 30.3x24.5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Latin

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1480

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=269588

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Sembrancher, D III/46a Extrait de reconnaissances indiquant les tarifs du pontonnage de Martigny ainsi que les bénéficiaires, parmi lesquels, le seigneur de Coudrée. \ Commissaire ducal, noble Perronet Cavelli., 1450 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux