CH AEV, AC Sembrancher, P 296 Procès entre la commune de Sembrancher, d'une part et Louis Arlettaz et Timothée Dallèves, domiciliés à Sembrancher, d'autre part, au sujet du prix de location de tombereaux loués par ces derniers à la commune pour les travaux faits sur la route de Bagnes. \ Mémoires,

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher Fonds principal, 1235-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 294-311 Procès-litiges, 1800 (env.)-1927 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 295 Procès entre Maurice Roduit, notaire, domicilié à Fully, d'une part et Christian Moret, de Sembrancher, d'autre part au sujet d'un marché conclu entre les deux au mois d'avril 1841 et concernant un bélier et une brebis mérinos, pour le prix de 32 francs. \ Corresponda$ CH AEV, AC Sembrancher, P 295 Procès entre Maurice Roduit, notaire, domicilié à Fully, d'une part et Christian Moret, de Sembrancher, d'autre part au sujet d'un marché conclu entre les deux au mois d'avril 1841 et concernant un bélier et une brebis mérinos, pour le prix de 32 francs. \ Corresponda
        $CH AEV, AC Sembrancher, P 296 Procès entre la commune de Sembrancher, d'une part et Louis Arlettaz et Timothée Dallèves, domiciliés à Sembrancher, d'autre part, au sujet du prix de location de tombereaux loués par ces derniers à la commune pour les travaux faits sur la route de Bagnes. \ Mémoires,$ CH AEV, AC Sembrancher, P 296 Procès entre la commune de Sembrancher, d'une part et Louis Arlettaz et Timothée Dallèves, domiciliés à Sembrancher, d'autre part, au sujet du prix de location de tombereaux loués par ces derniers à la commune pour les travaux faits sur la route de Bagnes. \ Mémoires,
        CH AEV, AC Sembrancher, P 297 Procès entre la commune de Sembrancher, d'une part et Jean Arlettaz, juge, domicilié en ce lieu, d'autre part, au sujet du rétablissement et de l'entretien par ce dernier, d'une clôture pour empêcher le bétail de s'introduire dans les jardins situés derrière le four c

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 296

Titre:

Procès entre la commune de Sembrancher, d'une part et Louis Arlettaz et Timothée Dallèves, domiciliés à Sembrancher, d'autre part, au sujet du prix de location de tombereaux loués par ces derniers à la commune pour les travaux faits sur la route de Bagnes.
Mémoires, exploits, correspondance.