CH AEV, AC Sembrancher, P 304 Le Département de l'intérieur remet au conseil communal de Sembrancher un mémoire de Jean Maurice Puippe contre la bourgeoisie de ce lieu avec l'invitation à en prendre connaissance et à le retourner ensuite avec réponse. Chef du département: Biolay., 10.01.1880 (Docu

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Sembrancher Sembrancher, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1235-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Sembrancher, P Papiers, 1562-1957 (Série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 294-311 Procès-litiges, 1800 (env.)-1927 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Sembrancher, P 303 Procès entre la bourgeoisie de Sembrancher, d'une part et Etienne Favre, fils de Florentin, domicilié à Sembrancher, d'autre part, au sujet du rendement des comptes de gestion, par ce dernier comme receveur de la dite bourgeoisie pour l'exercice de 1878. Le solde en l
        CH AEV, AC Sembrancher, P 304 Le Département de l'intérieur remet au conseil communal de Sembrancher un mémoire de Jean Maurice Puippe contre la bourgeoisie de ce lieu avec l'invitation à en prendre connaissance et à le retourner ensuite avec réponse. Chef du département: Biolay., 10.01.1880 (Docu
        CH AEV, AC Sembrancher, P 305 Jugement du Département forestier du canton du Valais sur le recours de François Blanchet, de Sembrancher, contre la décision du conseil de cette commune de séquestrer quatre mélèzes coupés et enlevés par le dit Blanchet à la forêt des Gueules, propriété de la commune

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Sembrancher, P 304

Titre:

Le Département de l'intérieur remet au conseil communal de Sembrancher un mémoire de Jean Maurice Puippe contre la bourgeoisie de ce lieu avec l'invitation à en prendre connaissance et à le retourner ensuite avec réponse. Chef du département: Biolay.