CH AEV, 5251-2012/3, 2.1.3 Livre de vente, 01.07.1903-22.11.1905 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5251-2012/3, 2.1.3
Titre:Livre de vente

Dates

Période de création:01/07/1903 - 22/11/1905
Lieu:Martigny

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Inventaire des ventes aux enchères de meubles ou d'immeubles des débiteurs avec le détail du produit de la vente et parfois le prix de vente estimé. Pour la période successive, chaque dossier individuel de faillite contient le détail de la vente aux enchères qui s'y rattache.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:44
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2005
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=312396
 

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