CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 514 Double d'exploit de citation du président de la commune de Champéry, émané de l'évêque de Sion, à l'instance du président de la commune d'Illiez, pour liste de frais, avec quelques mots du curé de Salvan., 11.06.1844 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Val-d'Illiez Val-d'Illiez, Commune, 14. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Val-d'Illiez Fonds principal, 14. sc.-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, D Actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, des confréries et des écoles., 1331-1901 (Série
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 513 Mandat de l'official de Sion, notifiant le pourvoi en appel du jugement du 1er mars 1844 à la nonciature de Lucerne., 20.04.1844 (Document)
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 514 Double d'exploit de citation du président de la commune de Champéry, émané de l'évêque de Sion, à l'instance du président de la commune d'Illiez, pour liste de frais, avec quelques mots du curé de Salvan., 11.06.1844 (Document)
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 515 Séance épiscopale au sujet de la taxe des dépens., 20.06.1844 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 514

Titre:

Double d'exploit de citation du président de la commune de Champéry, émané de l'évêque de Sion, à l'instance du président de la commune d'Illiez, pour liste de frais, avec quelques mots du curé de Salvan.

Dates
Période de création:	11/06/1844

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1874

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=327482

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, D 514 Double d'exploit de citation du président de la commune de Champéry, émané de l'évêque de Sion, à l'instance du président de la commune d'Illiez, pour liste de frais, avec quelques mots du curé de Salvan., 11.06.1844 (Document)

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