CH AEV, AC Val-d'Illiez, E 38 Procès-verbal de taxe à l'occasion du chemin neuf sur territoire d'Illiez, au lieu-dit "l'Epine"; notifié le 16 novembre 1823 à Pierre-Claude Borrat et au curial Marcley., 09.06.1823 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Val-d'Illiez Val-d'Illiez, Commune, 14. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Val-d'Illiez Fonds principal, 14. sc.-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, E Actes et conventions concernant les chemins publics, les cours d'eau et les diguements., 1721 (env.)-1895 (Série)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, E 37 Procès-verbal de taxe pour le redressement de l'ancienne route d'Illiez à Chavalet, sur D. Gex-Collet, Emmanuel Rey, Pierre Borrat et M. M. Marcley., 24.10.1822 (Document)
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, E 38 Procès-verbal de taxe à l'occasion du chemin neuf sur territoire d'Illiez, au lieu-dit "l'Epine"; notifié le 16 novembre 1823 à Pierre-Claude Borrat et au curial Marcley., 09.06.1823 (Document)
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, E 39 Procès-verbal de taxe opérée par les experts Jean-Louis Berra, Baptiste Dognier et Pierre-Antoine Durier, de terrains sis au territoire de la commune d'Illiez, au lieu-dit "Penâ", pris pour le redressement de la route de la vallée sur les fonds de B. Trombert, préside

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, E 38

Titre:

Procès-verbal de taxe à l'occasion du chemin neuf sur territoire d'Illiez, au lieu-dit "l'Epine"; notifié le 16 novembre 1823 à Pierre-Claude Borrat et au curial Marcley.

Dates
Période de création:	09/06/1823

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1853

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=327590

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, E 38 Procès-verbal de taxe à l'occasion du chemin neuf sur territoire d'Illiez, au lieu-dit "l'Epine"; notifié le 16 novembre 1823 à Pierre-Claude Borrat et au curial Marcley., 09.06.1823 (Document)

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