CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 175 a) Mandat du gouverneur, Maurice Antoine Wegener, ordonnant au métral et aux ayants charge d'Orsières de laisser les chemins tels qu'il les a vus lors de sa cavalcade et de ne pas obliger les particuliers à reculer les murs de leurs propriétés. \ b) Révocation d

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Orsières Orsières, Commune / Bourgeoisie, 1228-1950 (Fonds)
      - CH AEV, AC Orsières, 2016/65, 1228-1950 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P Papiers divers, 1228-1945 (Série)
        
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 174 Convention entre le gouverneur Wegener et la commune d'Orsières autorisant celle-ci à planter les viances "le long du chemin des souverains seigneurs". Les communs et les autres propriétés peuvent être "viancés" sous la surveillance de la police locale., 03.08.1
        $CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 175 a) Mandat du gouverneur, Maurice Antoine Wegener, ordonnant au métral et aux ayants charge d'Orsières de laisser les chemins tels qu'il les a vus lors de sa cavalcade et de ne pas obliger les particuliers à reculer les murs de leurs propriétés. \ b) Révocation d$ CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 175 a) Mandat du gouverneur, Maurice Antoine Wegener, ordonnant au métral et aux ayants charge d'Orsières de laisser les chemins tels qu'il les a vus lors de sa cavalcade et de ne pas obliger les particuliers à reculer les murs de leurs propriétés. \ b) Révocation d
        CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 176 Déclarations de la Diète qui accorde aux sujets de l'Entremont, de Fully et de Saxon le droit d'appel au gouverneur même en matière fiscale et dans les causes extraordinaires, sans être obligés de recourir au souverain., 15.12.1773 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Orsières, 2016/65, P 175

Cotes anciennes:

N° 291

Titre:

a) Mandat du gouverneur, Maurice Antoine Wegener, ordonnant au métral et aux ayants charge d'Orsières de laisser les chemins tels qu'il les a vus lors de sa cavalcade et de ne pas obliger les particuliers à reculer les murs de leurs propriétés.
b) Révocation du mandat précédent comme contraire aux arrêts d'Orsières.