CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 49 Le préfet du Département du Simplon, en conformité de la loi du 28 janvier de l'an 8, nomme comme adjoint de la commune de Saint-Maurice le sieur Delapierre Charles, docteur en médecine, ainsi que les membres du Conseil municipal, au nombre de 10., 25.05.1811 (Do

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 49
Titre:Le préfet du Département du Simplon, en conformité de la loi du 28 janvier de l'an 8, nomme comme adjoint de la commune de Saint-Maurice le sieur Delapierre Charles, docteur en médecine, ainsi que les membres du Conseil municipal, au nombre de 10.

Dates

Période de création:25/05/1811
Lieu:Sion

Support

Support / Träger:Papier timbré, en-tête, 2 folios, formulaire imprimé, 19x26,5

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Derville Maléchard, Rouiller, président entrant

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1811
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=369693
 

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