CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 286 Tableau des individus du Département du Simplon possédant des terres sur le territoire suisse avec désignation des engrais et des grains qu'ils désirent exporter pour la fertilisation de ces terres pendant 1813. \ Tableau dressé en vertu du décret impérial du 16

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice Saint-Maurice, Commune / Bourgeoisie, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM Papiers modernes, 1659-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 1-469 Département du Simplon, 1805-1907 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 285 Extrait du Moniteur ou Journal officiel relatant l'approbation par Sa Majesté d'un projet de décret prorogeant jusqu'au 1er janvier 1813 le délai accordé aux habitants du Département du Simplon pour l'inscription des privilèges et hypothèques acquises antérieure
        $CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 286 Tableau des individus du Département du Simplon possédant des terres sur le territoire suisse avec désignation des engrais et des grains qu'ils désirent exporter pour la fertilisation de ces terres pendant 1813. \ Tableau dressé en vertu du décret impérial du 16$ CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 286 Tableau des individus du Département du Simplon possédant des terres sur le territoire suisse avec désignation des engrais et des grains qu'ils désirent exporter pour la fertilisation de ces terres pendant 1813. \ Tableau dressé en vertu du décret impérial du 16
        CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 287 Le sous-préfet de l'arrondissement prévient le maire de Saint-Maurice qu'à l'avenir il doit lui faire parvenir en trois exemplaires l'état des individus de la commune qui ont des propriétés sur le canton de Vaud., 19.10.1812 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 286

Titre:

Tableau des individus du Département du Simplon possédant des terres sur le territoire suisse avec désignation des engrais et des grains qu'ils désirent exporter pour la fertilisation de ces terres pendant 1813.
Tableau dressé en vertu du décret impérial du 16 décembre 1811.