CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 2903 Convocation du président de Saint-Maurice à l'assemblée du Conseil du dizain avec, à l'ordre du jour, l'examen des lois et décrets proposés par la Diète., 11.10.1826 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC/AB Saint-Maurice, PM 2903
Titre:Convocation du président de Saint-Maurice à l'assemblée du Conseil du dizain avec, à l'ordre du jour, l'examen des lois et décrets proposés par la Diète.

Dates

Période de création:11/10/1826
Lieu:Saint-Maurice

Support

Support / Träger:Papier, 1 folio, 19x28

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Président du dizain: Cocatrix

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1826
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=372599
 

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