CH AEV, ABS, Tir. 16/87 a) Consignations des droits d'eau du bisse de Clavau. La liste énumère les propriétaires, avec le numéro et la date de leur demande. Certains souhaitent conserver leur droit ou nombre de poses, d'autres demandent plus de poses pour irriguer leurs propriétés, d'autres renonc

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ABS, Tir. 16/87
Titre:a) Consignations des droits d'eau du bisse de Clavau. La liste énumère les propriétaires, avec le numéro et la date de leur demande. Certains souhaitent conserver leur droit ou nombre de poses, d'autres demandent plus de poses pour irriguer leurs propriétés, d'autres renoncent à leur droit. Pour chaque propriétaire est mentionné la nature des biens à irriguer, prés ou vignes, leur contenance et localisation.
b) En annexe: Lettres de demande ou de renoncement, ainsi que billets et notes indiquant le nom des propriétaires, la contenance et la localisation de leur bien.

Dates

Période de création:1821
Période de création, notes.:a) 29.02.1821-30.03.1821; b) 01.03.1821-10.04.1821.
Lieu:a) [Sion].
b) Sion, Ayent.

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier de 8 feuillets et 22 pièces annexes
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:23 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:19
Langue:Français
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, ABS, Tir. 16/108 Consignations des propriétaires de droits d'eau du bisse de Clavau. a) Avis du bulletin officiel par le bourgmestre de la ville de Sion annonçant que tous les propriétaires de droits d'eau (poses) du bisse de Clavau qui souhaitent conserver leurs droits doivent transmettre
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1821
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=391286
 

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