CH AEV, ABS, Tir. 18/109 Note mentionnant le droit de parcours appartenant exclusivement à la bourgeoisie, droit "qui a toujours été exercé par les seuls bourgeois". Malgré des recherches dans les archives, aucun document prouvant ce droit de parcours n'a pu être trouvé au-delà de la période de la

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ABS, Tir. 18/109
Titre:Note mentionnant le droit de parcours appartenant exclusivement à la bourgeoisie, droit "qui a toujours été exercé par les seuls bourgeois". Malgré des recherches dans les archives, aucun document prouvant ce droit de parcours n'a pu être trouvé au-delà de la période de la République Helvétique.

Dates

Période de création:env. 1857
Lieu:[Sion].

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1
Format larg. x H (cm):18x22,5

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:25
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1857
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=391450
 

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