CH AEV, ABS, 2021/53, 1.1/23 Lettres patentes du roi de France décernant le titre de chevalier de l'ordre de Saint-Louis à [Louis Grégoire] de Kalbermatten. Charles [X], roi de France et de Navarre, grand-maître et fondateur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, crée [Louis Grégoire] de Ka

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ABS, 2021/53, 1.1/23
Titre:Lettres patentes du roi de France décernant le titre de chevalier de l'ordre de Saint-Louis à [Louis Grégoire] de Kalbermatten. Charles [X], roi de France et de Navarre, grand-maître et fondateur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, crée [Louis Grégoire] de Kalbermatten, officier supérieur, chevalier dudit ordre de Saint-Louis, en remerciement pour les services rendus.

Dates

Période de création:10/05/1827
Lieu:Paris.

Support

Support / Träger:Parchemin avec formulaire imprimé et manuscrit
Type de documents d'archives:Feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1
Format larg. x H (cm):40,5x31
Description de sceau:Sceau plaqué sous papier du Ministère de la Guerre

Zone du contexte

Signature:Charles [X], roi de France; [Gaspard] de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1827
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=422341
 

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