CH AEV, ABS, 2021/53, 1.1/24 Lettres patentes du roi de France décernant le titre de chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis à François Joseph Ignace Taffiner. Charles [X], roi de France et de Navarre, grand-maître et fondateur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, crée chev

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ABS, 2021/53, 1.1/24
Titre:Lettres patentes du roi de France décernant le titre de chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis à François Joseph Ignace Taffiner. Charles [X], roi de France et de Navarre, grand-maître et fondateur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, crée chevalier de cet ordre François Joseph Ignace Taffiner, chef de bataillon au deuxième régiment suisse, né à Reckingen, canton du Valais (Suisse), le 25.10.1790, en remerciement pour ses bons et loyaux services.

Dates

Période de création:01/06/1830
Lieu:Saint-Cloud.

Support

Support / Träger:Parchemin manuscrit et avec formulaire imprimé
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1
Format larg. x H (cm):40x31
Description de sceau:Sceau plaqué sous papier du Ministère de la Guerre et sceau de l'ordre de Saint-Louis, dans une boîte métallique, pendant sur cordon rouge

Zone du contexte

Signature:Charles [X, roi de France]; Champagny, sous-secrétaire d'Etat à la guerre, pour le ministre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Documents scellés 2
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1830
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=422562
 

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