CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 439 Copie par le grand bailli Dufour d'une pétition que le Conseil d'Ayent a adressée au Conseil d'Etat contre la commune d'Arbaz au sujet de l'aménagement de la route du Rawil. \ Aymon, président d'Ayent. \ Remarques de la commune d'Arbaz en marge de cette pétition., 1

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Arbaz Arbaz, Commune / Bourgeoisie, 1310-1962 (Fonds)
      - CH AEV, AC Arbaz Supplément, 1342-1983 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP Papiers, 1342-1960 (Série)
        
        CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 436-445 Route du Rawil, 1836-1838 (Dossier)
        
        CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 438 Copie d'une lettre adressée au Conseil d'Etat par la commune d'Arbaz par laquelle elle conteste la participation du tiers aux frais de construction de la nouvelle route du Rawil. Par la même occasion elle réitère la demande de partage des biens communaux indivis ent
        $CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 439 Copie par le grand bailli Dufour d'une pétition que le Conseil d'Ayent a adressée au Conseil d'Etat contre la commune d'Arbaz au sujet de l'aménagement de la route du Rawil. \ Aymon, président d'Ayent. \ Remarques de la commune d'Arbaz en marge de cette pétition., 1$ CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 439 Copie par le grand bailli Dufour d'une pétition que le Conseil d'Ayent a adressée au Conseil d'Etat contre la commune d'Arbaz au sujet de l'aménagement de la route du Rawil. \ Aymon, président d'Ayent. \ Remarques de la commune d'Arbaz en marge de cette pétition., 1
        CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 440 Réponse au mémoire du Conseil d'Ayent par la commune d'Arbaz adressé au Conseil d'Etat contestant la répartition arbitraire des frais occasionnés par les travaux de réparation de la route du Rawil. Il prie le Conseil d'Etat de nommer une commission du prud'hommes ch

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 439

Cotes anciennes:

Titre:

Copie par le grand bailli Dufour d'une pétition que le Conseil d'Ayent a adressée au Conseil d'Etat contre la commune d'Arbaz au sujet de l'aménagement de la route du Rawil.
Aymon, président d'Ayent.
Remarques de la commune d'Arbaz en marge de cette pétition.

Copie / Kopie:

Oui