CH AEV, 5071/7-2022/24, 1980-2021 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5071/7-2022/24
Période de création:1980 - 2021

Zone du contexte

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2022/24

Zone des notes

Notes:Plusieurs dispositions testamentaires ont été rattachés aux fonds notariaux suivants :

5071/7-2022/23 - Me Jean-Dominique Cipolla : 6 boîtes d’archives et 2 répertoires
5071/7-2022/23 - Me Daniel Cipolla : 5 boîte d'archives et 2 répertoires.
5071/7-2020/93 - Me Berguerand-thurre : 3 boîtes et 13 répertoires (2 reliés, les autres en liasse)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=428620
 

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