CH AEV, 5071/7-2022/24, Carron Henri Carron Henri, 1980-2017 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5071/7-2022/24, Carron Henri
Titre:Carron Henri
Période de création:1980 - 2017

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:8 boîtes tourbillon

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Boîte 1 :
Répertoire des actes (1980-2016)
Répertoires des dispositions pour cause de morts (1980-2016)
Minutes, 1980/1-1980/111

Boîte 2 :
Minutes, 1980/112-1981/30

Boîte 3:
Minutes 1981/31-1981/184

Boîte 4 :
Minutes 1981/185 - 1982/80

Boîte 5 :
Minutes 1982/81 - 1982/198

Boîte 6 :
Minutes 1982/199- 1983/14

Boîte 7 :
Minutes 1983/15 - 2014/35
Actes non répertoriés 1989/XX - 2014/X4

Boîte 8 :
Testaments
Rt 2- 69

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 37/4
Aides à la recherche:Plusieurs répertoires sont manquants :

- Actes 2015
- Actes 2016
- Actes 2017
- Légalisation 2012
- Légalisation 2013
- Légalisation 2014
- Légalisation 2015
- légalisation 2016
- Légalisation 2017
- Testaments 1998-2010
- Testaments 2016
- Testaments 2017

Zone des notes

Notes:Actes manquants :

- 1980 : 6, 7, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 42, 43, 44, 45, 54, 55, 84, 85.
- 1981: 43, 115, 116.
- 1982 : 38, 39, 104, 120, 235.
- 1984 : 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11.
- 1985 : il manque les actes 35 à 60 qui sont des légalisations.
- 1986 : les actes de cette année sont manquants, à l'exception des testaments et de l'acte 1986/2.
- 1987 : 12, 13, 14, 15, 16, 17.
- 1989 : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 47, 48, 49, 50, 51, 52, 53, 54, 61, 62, 63, 64, 65, 66, 67, 68, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79.
- 1990 : les actes de cette année sont manquants, à l'exception des testaments.
- 1991 : les actes de cette année sont manquants, à l'exception des testaments.
- 1992 : les actes de cette année sont manquants, à l'exception des testaments.
- 1993 : 1, 2, 3, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21.
- 1994 à 1999 : tous les actes de ces années sont manquants, à l'exception des testaments.
- 2007 : 1, 2.
- 2008 : 7, 8, 9, 10.
- 2010 : 1.
- 2011 : tous les actes sont manquants à l'exception des légalisations.
- 2012 : tous les actes sont manquants à l'exception des légalisations.
- 2013 : tous les actes sont manquants à l'exception des légalisations.
- 2014 : tous les actes sont manquants à l'exception des légalisations.



Testaments :
- 1980 : RT 1
- 1987 : RT 45, RT 46
- 1993 : RT 53
- 1996 : RT 56
- 2011 : RT 59
- 2012, RT 60, RT 61, RT 62.
- 2013 : RT 65, RT 66
- 2015 : RT 68
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2117
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=428664
 

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