CH AEV, AC Vétroz, D 20 Jugement arbitral dans un différend mû entre la commune de Vétroz et les sieurs Pierre Ducret et Jean-Pierre Bruchez, au sujet d'une compétition de la carrière dite "barrière des hommes de Magnot"., 29.01.1869 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vétroz Fonds principal, 1571-1943 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vétroz, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Vétroz, D 19 Lettre de M. de Sépibus, chef du Département des ponts et chaussées au président de la commune de Vétroz, l'avisant d'une autorisation donnée de coupe de bois., 24.12.1868 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 20 Jugement arbitral dans un différend mû entre la commune de Vétroz et les sieurs Pierre Ducret et Jean-Pierre Bruchez, au sujet d'une compétition de la carrière dite "barrière des hommes de Magnot"., 29.01.1869 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 21 Vente au profit de la commune de Vétroz, par Joseph Grosset, domicilié à Vétroz, d'un jardin sis à Vétroz, au lieu "Dzacoz", utilisé plus tard comme annexe de la maison de commune de Vétroz., 21.05.1869 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vétroz, D 20

Titre:

Jugement arbitral dans un différend mû entre la commune de Vétroz et les sieurs Pierre Ducret et Jean-Pierre Bruchez, au sujet d'une compétition de la carrière dite "barrière des hommes de Magnot".

Dates
Période de création:	29/01/1869

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1899

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43322

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vétroz, D 20 Jugement arbitral dans un différend mû entre la commune de Vétroz et les sieurs Pierre Ducret et Jean-Pierre Bruchez, au sujet d'une compétition de la carrière dite "barrière des hommes de Magnot"., 29.01.1869 (Document)

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