CH AEV, AC Vétroz, D 19 Lettre de M. de Sépibus, chef du Département des ponts et chaussées au président de la commune de Vétroz, l'avisant d'une autorisation donnée de coupe de bois., 24.12.1868 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vétroz Fonds principal, 1571-1943 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vétroz, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Vétroz, D 18 L'avocat M. Evéquoz de Sion faisant pour la commune de Conthey invite la commune de Vétroz à payer une amende prononcée par le Tribunal du Contentieux de l'administration du canton du Valais, pour coupe de bois sur le territoire de la première de ces communes., 23.01.1868 (
        CH AEV, AC Vétroz, D 19 Lettre de M. de Sépibus, chef du Département des ponts et chaussées au président de la commune de Vétroz, l'avisant d'une autorisation donnée de coupe de bois., 24.12.1868 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 20 Jugement arbitral dans un différend mû entre la commune de Vétroz et les sieurs Pierre Ducret et Jean-Pierre Bruchez, au sujet d'une compétition de la carrière dite "barrière des hommes de Magnot"., 29.01.1869 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vétroz, D 19

Titre:

Lettre de M. de Sépibus, chef du Département des ponts et chaussées au président de la commune de Vétroz, l'avisant d'une autorisation donnée de coupe de bois.

Dates
Période de création:	24/12/1868

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1898

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43321

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vétroz, D 19 Lettre de M. de Sépibus, chef du Département des ponts et chaussées au président de la commune de Vétroz, l'avisant d'une autorisation donnée de coupe de bois., 24.12.1868 (Document)

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