CH AEV, AC Vétroz, D 38 Créance au profit de la commune de Vétroz contre Georges Germanier, François Germanier et Jean-Pierre-Joseph Sauthier, contheysans, reçue par le notaire J. Broccard fils, à Ardon., 08.12.1886 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vétroz Fonds principal, 1571-1943 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vétroz, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Vétroz, D 37 Procédure de la commune de Vétroz contre les frères Coppey de Magnot, à cause du terrain sis "en Bellevaux", au territoire de Vétroz., 1886 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 38 Créance au profit de la commune de Vétroz contre Georges Germanier, François Germanier et Jean-Pierre-Joseph Sauthier, contheysans, reçue par le notaire J. Broccard fils, à Ardon., 08.12.1886 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 39 Acte sous seing-privé d'acquisition d'un pré sis au lieu-dit "Es Ousses", à Magnot, faite de Marie Ducret née Gabud, domiciliée à Magnot, en vue de la construction d'une maison d'école audit lieu., 10.05.1891 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vétroz, D 38

Titre:

Créance au profit de la commune de Vétroz contre Georges Germanier, François Germanier et Jean-Pierre-Joseph Sauthier, contheysans, reçue par le notaire J. Broccard fils, à Ardon.

Dates
Période de création:	08/12/1886

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1916

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43342

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vétroz, D 38 Créance au profit de la commune de Vétroz contre Georges Germanier, François Germanier et Jean-Pierre-Joseph Sauthier, contheysans, reçue par le notaire J. Broccard fils, à Ardon., 08.12.1886 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux