CH AEV, AC Vétroz, D 39 Acte sous seing-privé d'acquisition d'un pré sis au lieu-dit "Es Ousses", à Magnot, faite de Marie Ducret née Gabud, domiciliée à Magnot, en vue de la construction d'une maison d'école audit lieu., 10.05.1891 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vétroz Vétroz, Commune / Bourgeoisie, 1571-1944 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vétroz Fonds principal, 1571-1943 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Vétroz, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Vétroz, D 38 Créance au profit de la commune de Vétroz contre Georges Germanier, François Germanier et Jean-Pierre-Joseph Sauthier, contheysans, reçue par le notaire J. Broccard fils, à Ardon., 08.12.1886 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 39 Acte sous seing-privé d'acquisition d'un pré sis au lieu-dit "Es Ousses", à Magnot, faite de Marie Ducret née Gabud, domiciliée à Magnot, en vue de la construction d'une maison d'école audit lieu., 10.05.1891 (Document)
        CH AEV, AC Vétroz, D 40 Créance au profit de Mademoiselle Adèle de Genève, domiciliée à Ardon, contre la commune de Vétroz de 4500 francs remboursés le 3 janvier 1904., 21.06.1895 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vétroz, D 39

Titre:

Acte sous seing-privé d'acquisition d'un pré sis au lieu-dit "Es Ousses", à Magnot, faite de Marie Ducret née Gabud, domiciliée à Magnot, en vue de la construction d'une maison d'école audit lieu.

Dates
Période de création:	10/05/1891

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1921

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=43343

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vétroz, D 39 Acte sous seing-privé d'acquisition d'un pré sis au lieu-dit "Es Ousses", à Magnot, faite de Marie Ducret née Gabud, domiciliée à Magnot, en vue de la construction d'une maison d'école audit lieu., 10.05.1891 (Document)

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