CH AEV, Daniel Pachoud, 2023/59, 3.2 Avocature, 1972-1989 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Daniel Pachoud, 2023/59, 3.2
Titre:Avocature
Période de création:1972 - 1989

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les dossiers étant nominatifs, la publication et la consultation de ces dossiers sont soumis à un délai de protection de 100 ans.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1989
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=459233
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne