CH AEV, 2320-2024/40, 20.04.06 Registre des propriétaire de Montana, tome I, 20. sc. (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2320-2024/40, 20.04.06
Titre:Registre des propriétaire de Montana, tome I

Dates

Période de création:20ème s.
Période de création, notes.:Le registre a été collationné avec la Légende originale en septembre 1947.

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Registre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce registre contient une partie de la liste des propriétaires de terrain à Montana. Le registre contient uniquement le nom du propriétaire et le numéro de parcelle. Outre des personnes physiques, les propriétaires peuvent être des personnes morales à l'instar du Département militaire suisse ou de la Croix rouge belge. Le nom des propriétaire est classé par ordre alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=558561
 

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