CH AcMy, Bâtiaz, C 6 Biens de la bourgeoisie, 1823-1956 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, C 6
Titre:Biens de la bourgeoisie
Période de création:1823 - 1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mots-clefs: droit de parcours; gestion et affaires liées aux avoirs bourgeoisiaux
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:CH AcMy, Bâtiaz, H 2 Répartition des biens communaux, 1814-1897 (Sous-série)

CH AcMy, Bâtiaz, H 3 Séparation - Fusion des communes, 1838-1957 (Sous-série)

CH AcMy, Bâtiaz, G 1.2 Protocoles d'enchères de l'administration communale, 1877-1956 (Dossier)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=58075
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne