CH AEV, AC Bramois, D 82 Mandat à l'instance de la régie de la commune de Bramois adressé aux gens de cette commune et émané du président de Courten, relativement aux manoeuvres et au luminaire de l'église., 04.11.1801 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Bramois Bramois, Commune, 1550-1957 (Fonds)
      - CH AEV, AC Bramois Fonds principal, 1346-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Bramois, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Bramois, D 81 Compte du procureur Ambord envers la commune de Bramois., 24.02.1799 (Document)
        CH AEV, AC Bramois, D 82 Mandat à l'instance de la régie de la commune de Bramois adressé aux gens de cette commune et émané du président de Courten, relativement aux manoeuvres et au luminaire de l'église., 04.11.1801 (Document)
        CH AEV, AC Bramois, D 83 Déclaration en faveur de la commune de Bramois, soit reconnaissance du droit de passage par le champ de la cure de Bramois, près des moulins, par Barberini, ex-banneret, acquéreur dudit champ., 16.09.1803 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Bramois, D 82

Cotes anciennes:

D 82

Titre:

Mandat à l'instance de la régie de la commune de Bramois adressé aux gens de cette commune et émané du président de Courten, relativement aux manoeuvres et au luminaire de l'église.

Dates
Période de création:	04/11/1801

Support
Support / Träger:	Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:	1 feuille
Format larg. x H (cm):	20x33,5; in-folio

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1831

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=7937

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Bramois, D 82 Mandat à l'instance de la régie de la commune de Bramois adressé aux gens de cette commune et émané du président de Courten, relativement aux manoeuvres et au luminaire de l'église., 04.11.1801 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux