CH AEV, AC Bramois, D 83 Déclaration en faveur de la commune de Bramois, soit reconnaissance du droit de passage par le champ de la cure de Bramois, près des moulins, par Barberini, ex-banneret, acquéreur dudit champ., 16.09.1803 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Bramois, D 83
Cotes anciennes:D 83
Titre:Déclaration en faveur de la commune de Bramois, soit reconnaissance du droit de passage par le champ de la cure de Bramois, près des moulins, par Barberini, ex-banneret, acquéreur dudit champ.

Dates

Période de création:16/09/1803

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 feuille
Format larg. x H (cm):22x17; in-quarto

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1833
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=7938
 

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