CH AEV, AC Ayer, Village de Cuimey, 24 Règlement. Indications et conditions pour devenir membre de la société de Cuimey., 05.09.1820 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ayer, Village de Cuimey, 24
Titre:Règlement. Indications et conditions pour devenir membre de la société de Cuimey.

Dates

Période de création:05/09/1820
Lieu:Cuimey, maison de commune.

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Format larg. x H (cm):16.5x22
État de conservation:Déchiré, illisible sur les bords.

Zone du contexte

Signature:Pierre Epiney, ancien chef; Pierre Crettaz, conseiller; Jean [...] George Genoud; George Giellet; Antoine Cretta, greffier de la commune.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1850
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=84544
 

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