CH AEV, AC Bramois, F 3 Copie à l'usage de la louable commune de Bramois du mode de procéder dans l'élection des officiers militaires des 4 villes, arrêté et revu à la maison de commune de Vernamiège par les officiers des 4 villes., 21.05.1786 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Bramois, F 3
Cotes anciennes:F 3
Titre:Copie à l'usage de la louable commune de Bramois du mode de procéder dans l'élection des officiers militaires des 4 villes, arrêté et revu à la maison de commune de Vernamiège par les officiers des 4 villes.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:21/05/1786
Lieu:Vernamiège, maison de commune

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:7 pages utiles
Format larg. x H (cm):22,5x31; in-quarto

Zone du contexte

Signature:Jean Maurice Bruttin, notaire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin

Zone des notes

Notes:Voir analyse correspondance des archives 1968/190.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1816
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=9686
 

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