CH AEV, AC Riddes, B 1/27bis Lettre-rapport du contrôleur des comptes des communes sur le nouveau règlement bourgeoisial de Riddes du 21 février 1904. \ Rapport adressé au Département de l'intérieur., 24.03.1904 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Riddes Riddes, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1302-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Riddes Fonds principal, 1302-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Riddes, B Les franchises des communes, les minutes des notaires, les statuts soit règlements des communes et des bourgeoisies., 1471-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Riddes, B 1/27 Règlement bourgeoisial de Riddes homologué par le Conseil d'Etat en date du 1er avril 1904 avec lettre d'envoi du Département de l'intérieur., 21.02.1904 (Document)
        $CH AEV, AC Riddes, B 1/27bis Lettre-rapport du contrôleur des comptes des communes sur le nouveau règlement bourgeoisial de Riddes du 21 février 1904. \ Rapport adressé au Département de l'intérieur., 24.03.1904 (Document)$ CH AEV, AC Riddes, B 1/27bis Lettre-rapport du contrôleur des comptes des communes sur le nouveau règlement bourgeoisial de Riddes du 21 février 1904. \ Rapport adressé au Département de l'intérieur., 24.03.1904 (Document)
        CH AEV, AC Riddes, B 1/28 Règlement sur l'assurance infantile en cas de maladie de la Caisse de Secours Mutuels de Riddes., 20. sc. (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Riddes, B 1/27bis

Titre:

Lettre-rapport du contrôleur des comptes des communes sur le nouveau règlement bourgeoisial de Riddes du 21 février 1904.
Rapport adressé au Département de l'intérieur.

Dates
Période de création:	24/03/1904

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1934

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=159758

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Riddes, B 1/27bis Lettre-rapport du contrôleur des comptes des communes sur le nouveau règlement bourgeoisial de Riddes du 21 février 1904. \ Rapport adressé au Département de l'intérieur., 24.03.1904 (Document)

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