CH AEV, AC Riddes, E 1/20 Copie de la séance du Conseil de district à Martigny concernant la route du Grand-Saint-Bernard, Bovernier, comptes de l'état etc., 18.10.1869 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Riddes Riddes, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1302-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Riddes Fonds principal, 1302-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Riddes, E Les actes et conventions concernant les chemins publics, les cours d'eau et les diguements., 1302-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Riddes, E 1 Documents ou dossiers divers concernant les eaux, diguements, Ecône, dévalement de bois, pâturages aux Iles, ponts, assainissements, correction du Rhône, comptes de diguements, correction de la Faraz, expropriations, droits de passages, etc., 1302-1875 (Dossier)
        
        CH AEV, AC Riddes, E 1/19 Dossier de la procédure surgie entre la commune de Riddes et son ancien président, Pierre Antoine Ribordy, au sujet de droits de passages prétendus par Riddes sur les propriétés de Monsieur Ribordy aux lieux-dits "Barreyres" et "Lattorchon": dossier composé de pièces dive
        CH AEV, AC Riddes, E 1/20 Copie de la séance du Conseil de district à Martigny concernant la route du Grand-Saint-Bernard, Bovernier, comptes de l'état etc., 18.10.1869 (Document)
        CH AEV, AC Riddes, E 1/21 Jugement rendu par le Tribunal civil du district de Martigny dans la cause entre la commune de Riddes et des tiers concernant un droit de passage à pieds sur des propriétés particulières sises en Sommeille ou Sonville; jugement rendu en faveur de la commune de Riddes., 16

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Riddes, E 1/20

Titre:

Copie de la séance du Conseil de district à Martigny concernant la route du Grand-Saint-Bernard, Bovernier, comptes de l'état etc.

Dates
Période de création:	18/10/1869

Zone du contexte
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:	Copie

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1899

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=160654

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Riddes, E 1/20 Copie de la séance du Conseil de district à Martigny concernant la route du Grand-Saint-Bernard, Bovernier, comptes de l'état etc., 18.10.1869 (Document)

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