CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 558 Le sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice fait parvenir au maire de Val-d'Illiez un exemplaire contenant les instructions sur la délivrance des passeports, en le priant de s'y conformer et d'en donner connaissance aux administrés., 16.04.1811 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 558
Titre:Le sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Maurice fait parvenir au maire de Val-d'Illiez un exemplaire contenant les instructions sur la délivrance des passeports, en le priant de s'y conformer et d'en donner connaissance aux administrés.

Dates

Période de création:16/04/1811
Lieu:Saint-Maurice

Support

Support / Träger:Papier, 1 folio, 19x27 cm

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Dufour

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1841
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=166754
 

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