CH AEV, AC Dorénaz, P 223/11 Ordonnances, devis, décomptes et correspondance concernant les travaux d'endiguement du Rhône faite ou à faire sur le territoire du Rosel. \ Pour le Département des ponts et chaussées. \ J. Chappex, conseiller d'Etat., 1873-1876 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Dorénaz Dorénaz, Commune, 1539-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Dorénaz, P Papiers, 1539-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222-224 Rhône (entretien, généralités), 1816-1955 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 223 Procès Etat du Valais contre Dorénaz au sujet de l'endiguement du Rhône au Rosel., 1871-1883 (Dossier)
        
        $CH AEV, AC Dorénaz, P 223/10 Triplique de la commune de Dorénaz contre l'Etat du Valais dans la cause pendante devant le Tribunal fédéral sur la question de l'endiguement du Rhône sur le territoire du Rosel. \ Barman, docteur en droit, défenseur., 11.10.1875 (Document)$ CH AEV, AC Dorénaz, P 223/10 Triplique de la commune de Dorénaz contre l'Etat du Valais dans la cause pendante devant le Tribunal fédéral sur la question de l'endiguement du Rhône sur le territoire du Rosel. \ Barman, docteur en droit, défenseur., 11.10.1875 (Document)
        $CH AEV, AC Dorénaz, P 223/11 Ordonnances, devis, décomptes et correspondance concernant les travaux d'endiguement du Rhône faite ou à faire sur le territoire du Rosel. \ Pour le Département des ponts et chaussées. \ J. Chappex, conseiller d'Etat., 1873-1876 (Document)$ CH AEV, AC Dorénaz, P 223/11 Ordonnances, devis, décomptes et correspondance concernant les travaux d'endiguement du Rhône faite ou à faire sur le territoire du Rosel. \ Pour le Département des ponts et chaussées. \ J. Chappex, conseiller d'Etat., 1873-1876 (Document)
        CH AEV, AC Dorénaz, P 223/12 Résumé d'un mémoire présenté au Tribunal fédéral pour la commune de Dorénaz contre l'Etat du Valais dans la cause relative à l'endiguement du Rhône au Rosel, par Barman, docteur en Droit, de Saint-Maurice., 18.04.1876 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Dorénaz, P 223/11

Titre:

Ordonnances, devis, décomptes et correspondance concernant les travaux d'endiguement du Rhône faite ou à faire sur le territoire du Rosel.
Pour le Département des ponts et chaussées.
J. Chappex, conseiller d'Etat.

Dates
Période de création:	1873 - 1876
Lieu:	Sion

Support
Support / Träger:	Papier, 5 pièces, formats divers, maximum: 22,4x36 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1976

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=185706

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Dorénaz, P 223/11 Ordonnances, devis, décomptes et correspondance concernant les travaux d'endiguement du Rhône faite ou à faire sur le territoire du Rosel. \ Pour le Département des ponts et chaussées. \ J. Chappex, conseiller d'Etat., 1873-1876 (Document)

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