CH AEV, AC Grimisuat, R 63a Règlement de la Société Compraire de la commune de Grimisuat, élaboré par le Comité le 1er septembre 1891. 36 articles suivis d'une liste de membres. Plusieurs mains. \ Mention de dépôt au greffe du Tribunal de Sion, 12 septembre 1928., 01.09.1891 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Grimisuat, R 63a
Titre:Règlement de la Société Compraire de la commune de Grimisuat, élaboré par le Comité le 1er septembre 1891. 36 articles suivis d'une liste de membres. Plusieurs mains.
Mention de dépôt au greffe du Tribunal de Sion, 12 septembre 1928.

Dates

Période de création:01/09/1891

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Registre relié carton et toile
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:19 pages utiles
Format larg. x H (cm):17,5x21,7

Zone du contexte

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1976/37

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Consultation réservée
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1921
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=39430
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne