CH AEV, AC Riddes, B 1/19 N'existe pas. Voir Riddes (supplément) Forêt Verte S 115 et S 116. (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Riddes Riddes, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1302-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Riddes Fonds principal, 1302-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Riddes, B Les franchises des communes, les minutes des notaires, les statuts soit règlements des communes et des bourgeoisies., 1471-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Riddes, B 1/18 Règlement pour le partage de biens bourgeoisiaux., 19.03.1848 (Document)
        CH AEV, AC Riddes, B 1/19 N'existe pas. Voir Riddes (supplément) Forêt Verte S 115 et S 116. (Document)
        CH AEV, AC Riddes, B 1/20 Lettre du Département de l'intérieur en avis de renvoi sous même pli du règlement bourgeoisial de Riddes, avec les modifications à ajouter., 06.09.1883 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification
Cote:	CH AEV, AC Riddes, B 1/19
Titre:	N'existe pas. Voir Riddes (supplément) Forêt Verte S 115 et S 116.

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:

voir:
CH AEV, AC Riddes Suppl., S 115 Règlement sur la jouissance des avoirs bourgeoisiaux présenté à l'assemblée des bourgeois de Riddes le 4 décembre 1881, 28 articles: \ a) Droits de jouissance: 6 articles. \ b) Mode de sucession dans la jouissance: 8 articles. \ c) Dispositions générales: 10 article

voir:
CH AEV, AC Riddes Suppl., S 116 Règlement bourgeoisial de la commune de Riddes. \ 1. Inventaire de la fortune de la bourgeoisie. \ 2. Droits de jouissance: 26 articles. \ a) Droits de jouissance. \ b) Mode de succession dans la jouissance. \ c) Jouissance des alpages. \ d) Bois de construction et

Utilisation

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=159749

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